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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) comyn distribution
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pom'nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pom'nature
comyn distribution, sa

Numéro de dépôt :
3847547
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2021
pom\'nature de comyn distribution

Présentation de la marque pom'nature

Déposée le 20 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) comyn distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pom'nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) comyn distribution domicilié(e) 0 rue fosse pierret, zi nord - 80170 - ROSIERES EN SANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, comyn distribution domicilié(e) 0 rue fosse pierret, zi nord - 80170 - ROSIERES EN SANTERRE - France.

La marque pom'nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pom'nature est expirée depuis le 20 juillet 2021.

comyn distribution a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE SOMME , LES VARIETES GOURMANDES , TRUFFE BLEUE , POM'NATURE , GREN ' DE RATTE , Les Variétés Gourmandes Sélection fin gourmet Terroir et saveurs du Val de Somme , SANA TERRA


comyn distribution, sa - 0 rue fosse pierret, zi nord - 80170 - ROSIERES EN SANTERRE - France


comyn distribution - 0 rue fosse pierret, zi nord - 80170 - ROSIERES EN SANTERRE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576513 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.